Sous vos yeux ébahis, un nouvel article (qui traite encore des mauvaises mœurs au XIXème siècle) (ferme cette page si tu en as marre de lire des histoires avec des bites/mains qui ne sont pas à leur place)

Cass.Crim. 25 mars 1843

Petit rappel, le texte qui suit est une analyse d’arrêt de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation. Ici, il s’agit d’un arrêt rendu le 25 mars 1843.

• Les faits :

C’est donc l’histoire pas drôle de Marie-Victoire. A la base, ça allait. Elle avait un père et une mère (un papa, une maman) et puis son père est mort. Ça déjà, c’est triste.  Sa mère, Élisabeth, décide de se remarier. Elle choisit pour légitime et tendre époux Pierre. Désormais, en vertu de l’article 215 du Code Civil de 1804, toute la petite famille vit dans une coquette maison dans l’Hérault. On entend les cigales chanter et on y boit de l’eau de la Salvetat. Ils sont bien là, en famille. Jusqu’au jour où Pierre se rend compte que la petite Marie-Victoire, qui a un peu moins de 15 ans, a les seins qui poussent et un cul bombé. Alors, il décide -sans penser à mal hein- de la tripoter, tranquille.

Marie-Victoire en parle à sa mère. Elles sont bien véner’ et vont porter l’histoire devant la justice.

• La procédure :

Début de l’année 1843, un arrêt est rendu. Pierre n’est pas satisfait, il fait donc appel. Ainsi, toute la famille se retrouve en cours d’Assises le 22 février 1843. Pierre écope des travaux forcés à perpétuité en vertu de l’arrêt 333 du Code Pénal. Celui-ci prévoit qu’en cas de viol ou attentat à la pudeur sur un mineur dont l’accusé a autorité, il prend les travaux forcés à perpet’.

Mais le Pierrot il n’est vraiment pas content, après tout, c’est pas sa fille la petite Marie-Victoire. Alors c’est un attentat à la pudeur, certes, mais il faut se référer à l’article 331 du Code Pénal qui prévoit le viol et l’attentat à la pudeur sans qu’il y ait abus d’autorité. Il forme alors un pourvoi en cassation.

La cour de cassation rend sa décision le 25 mars 1843. Elle rejette le pourvoi du beau-père toucheur de nichons et conserve l’arrêt de la cour d’assises.

• Les explications :

Les motifs de la Cour de Cassation sont les suivants: Élisabeth, en se mariant à Pierre, se retrouve sous son autorité. Marie-Victoire qui n’a pas de père est sous l’autorité de sa mère. La Cour statue donc par un syllogisme : Si Élisabeth est sous l’autorité de Pierre, et que Marie-Victoire est sous l’autorité d’Élisabeth, alors Marie-Victoire est sous l’autorité de Pierrot Pierrot tombe dans les conditions de l’article 333 du Code Pénal et va se taper des travaux forcés à perpétuité.

• Ce qu’il faut retenir :

Tu aimes toucher les seins des enfants mais tu n’aimes pas casser des cailloux pour faire des routes, alors ne te marie pas à leur mère et tu iras seulement en prison.

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