C.Cass 28 février 1868
Les faits :
Nous sommes quelque part en France. C’est un peu vague, mais j’avais pas noté toutes les informations lorsque je travaillais sur ce sujet. Je n’avais pas l’intention d’en faire un article de blog. J’avais même pas l’intention d’avoir un blog. On peut imaginer Rouen, Lille, Bordeaux ou Nice, le résultat aurait été identique.
Monsieur et Madame A et Monsieur et Madame Z sont deux couples super amoureux ♥ quelque part en France. Les familles respectives ont été ravies de marier leurs gosses, la fête et belle et tout le monde il est beau.
Puis un beau jour, Madame A et Monsieur Z couchent ensemble. On a pas les détails, mais c’était visiblement suffisamment cool pour que Madame A aille vivre à mi-temps chez le couple Z.
Pendant ce temps, Monsieur A est ravagé de tristesse de savoir sa chère et tendre dans les bras d’un autre. Et puis, il se fait une raison, il retrouve une vie de célibataire, et ça lui plait. Ça lui plait bien plus que la routine missionnaire hebdomadaire avec madame sa femme.
En revanche Madame Z pète littéralement un plomb de voir la maîtresse de son époux sous son toit. On peut même imaginer qu’elle les entend/voit coïter. Super. Elle porte plainte.
La procédure :
Madame Z porte plainte contre son mari. Comme vous ne le savez peut être pas si vous n’avez pas lu cet article (clique), au XIXème siècle, une femme ne peut porter plainte contre son mari seulement si celui-ci amène sa maîtresse dans le domicile conjugal, sous les yeux des enfants. En revanche, il peut pécho à l’hôtel, dans un parc ou chez ses parents avec qui il le souhaite, il ne peut pas être emmerdé. C’est comme ça, c’est la loi, c’est l’article 339 du code Pénal. C’est injuste, discriminant, inégalitaire. Mais que faisaient les femens ?
Madame Z porte plainte donc. Monsieur Z et Madame A sont condamnés à une grosse amende. Or, Madame A va faire appel. C’est vrai quoi, elle mérite pas trop trop d’être punie, son mari s’en fout, il est en train de pécho toute les meufs de la ville. En appel, Madame A écope de la même peine. Elle gueule, et son mari aussi.
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- Monsieur A: Monsieur le juge, moi je m’en fous d’être cocu, je porte pas plainte, je préfère aller courir d’autres jupons. Vous pouvez la laisser tranquille.
- Madame A: Vous voyez monsieur le juge, chui pas coupable, il est d’accord.
- Le juge : Vous êtes mignons les cocos, mais vous n’avez pas l’air d’avoir lu le code pénal… Madame, vous n’êtes pas coupable d’adultère mais de complicité d’adultère. La prochaine fois que tu veux tromper ton mari avec un mec marié, tu tombes pas dans le piège. Tu vas à l’hôtel.
- Monsieur A: Bon j’peux partir moi ?
- Le juge: Monsieur A, en vertu de vos devoirs conjugaux, si votre femme ne peut pas payer, c’est à vous de le faire HAHAHAHAHAHAHAHAHAHA
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Le 28 février 1868, la Cour de cassation rend son verdict. Madame A ne peut pas échapper aux poursuites de Madame Z, même si Monsieur A ne porte pas plainte..
Explications:
La concubine (Madame A) entretenue par le mari dans le domicile conjugal est passible des peines de la complicité du délit d’adultère pour lequel le mari (Monsieur Z) est poursuivi sur la plainte de sa femme. Ceci même si le mari de cette concubine -loin d’avoir porté plainte-, a déclaré s’opposer aux poursuites dirigées contre elle.
Ce qu’il faut retenir :
Etre une femme cocue c’est nul.
Ce qu’il faut retenir (bis) :
Même si ton mari est d’accord pour que tu te fasses passer dessus par toute la ville, évite les mecs mariés.
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