Urbain Grandier, jeune curé ou abominable sorcier ? Urbain Grandier est considéré en 1634 comme un sorcier diabolique. Pour un curé, ce n’est que peu flatteur. Même s’il prend son état d’ecclésiastique très à cœur dans l’église Sainte-Croix de Loudun, … Continuer la lecture
En bref c’était ici, en moins bref c’est maintenant.
Mazarin et Anne d’Autriche
Lorsque Louis XIII décède en 1643, Anne d’Autriche fait casser son testament par le Parlement de Paris afin d’être seule à la tête de la régence jusqu’à la majorité de Louis XIV.
Mauvaise idée. Cet acte a deux conséquences 1) Le parlement de Paris se sent enclin à jouer un rôle politique majeur 2) Le cardinal Mazarin devient le bras droit de la régente.
Le cardinal Mazarin a deux très très gros défauts pour lesquels les parlementaires tenteront de l’écarter du pouvoir : il est italien et il est ecclésiastique. Mais il a un atout majeur : il couche avec Anne d’Autriche, la mère de Louis XIV. C’est plutôt classe.
Pour devenir magistrat, il faut rentrer dans un office et avoir fait des études de droit, mais pas trop. Le plus important c’est le piston. Si t’as pas un père, un oncle ou un bon copain magistrat, c’est mort pour entrer dans un office.
L’office, qu’est ce que c’est ? L’office est une charge personnelle, le roi autorise un officier à exercer une autorité. Il s’agit d’une véritable délégation du pouvoir. De plus, en devenant officier, on acquiert la noblesse de robe. Mais pour cela, va falloir payer. C’est la vénalité des offices.
Les officiers du Parlement de Paris depuis la mort de Louis XIII sont méga-bouillants pour conquérir le pouvoir politique et chaque édit proposé par le gouvernement est source de révolte.
Parlement de Toulouse
A cette époque, il existe pour les officiers un impôt annuel, « la Paulette », instaurée en 1604 par Charles Paulet. La Paulette représente un soixantième de la valeur de la charge. L’impôt octroie au magistrat le droit de juger, d’exercer sa profession.
En 1648, la Régente, sous l’impulsion du cardinal, décide de prendre une mesure qui va à l’encontre des intérêts des officiers des cours souveraines. C’est à dire, des propriétaires de toutes les charges de la justice déléguée par le roi. En effet, le royaume a besoin de fric, les fins de mois sont difficiles alors que les parlementaires se gavent. Le gouvernement décide donc de ne renouveler les offices, c’est-à-dire d’accorder la Paulette, seulement si les magistrats acceptent de ne pas toucher quatre années de gages.
Les gages, qu’est ce que c’est ? C’est une rente proportionnelle au prix de l’office accordée aux officiers par le souverain. C’est tout à fait l’inverse de la Paulette. En fait, le roi vend aux officiers le droit de travailler (c’est la Paulette) et les rémunère ensuite (c’est les gages). C’pas super super ingénieux, m’enfin, ça fait circuler la monnaie… Et puis les officiers ont d’autres revenus, les épices, les récompenses…
Jules Mazarin
L’édit de 1648 est clair : pour avoir le droit d’exercer, les officiers doivent refuser de toucher les gages pendant 4 ans. Mais il est malin Mazarin, il décide d’exonérer les parlementaires : ils veulent déjà se le faire, il va pas en plus leur donner le bâton. Or le Parlement de Paris va s’unir aux trois autres cours supérieures parisiennes touchées par cet édit : la Chambre des Comptes, la Cour des Aides et le Grand Conseil et par un arrêt du Parlement Parisien, l’édit est supprimé. Il s’agit de l’Arrêt d’Union du 13 mai 1648.
C’est le début de la Fronde Parlementaire.
Il existe quatre grandes conditions pour devenir conseiller dans une cour souveraine, par exemple au Parlement. Celui qui aspire à devenir parlementaire doit, dans un premier temps, trouver un office vacant avec un prix raisonnable et, dans un second temps, respecter les conditions exigées par le droit royal pour passer l’examen d’entrée à l’office.
1) Les conditions d’âge et de parenté. Le prétendant à l’office ne doit ne pas avoir de parent ou cousin proche au sein de ses collègues à venir. Et doit avoir au moins 25 ans pour espérer être conseiller et 40 pour être président.
2) Les conditions de compétences en droit. Une licence en droit est exigée, et des conditions sont requises pour l’exiger. Par exemple, il faut avoir au moins 16 ans pour s’inscrire à la faculté. Après l’obtention de la licence, l’étudiant devient avocat et ce n’est qu’un an après qu’il lui est possible de passer l’examen d’entrée.
Lorsqu’on traduit le jargon juridique, cela signifie que ce post va causer d’une décision de la Cour de Cassation, plus précisément d’une décision de la Chambre Criminelle du 21 novembre 1839.
Monsieur J et Madame J sont mariés, ils filent le parfait amour. Un beau soir d’été de juillet 1839, Monsieur est chaud comme la braise. Mais bon, c’est relou, il ne veut pas d’enfant de Madame et a bien envie de tester de nouvelles choses. Par contre, Madame est moins d’humeur coquine et puis elle n’a pas franchement envie qu’on touche à son arrière-train. Monsieur compte bien parvenir à ses fins et cogne sa femme pour la contraindre à des actes contre-nature.
